Fonctionnement des écoles et Eple (établissements publics)

ECOLE
– Le conseil des maîtres
– Le conseil des maîtres de cycle
– Le conseil d’école-La direction d’école
– Le Service minimum d’accueil (SMA)

EPLE (Établissements Publics Locaux d’enseignement) :
– L’autonomie-Attributions du CA
– Désignation des membres du CA
– Organisation du vote-Fonctionnement du CA
– Les actes du CA-La composition du CA
– La commission permanente
– Le conseil de discipline-Le Conseil pédagogique.

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