OPERATIONS DE RENTREE : PREVISIONS, DHG, TRM
PREAMBULE :
Depuis 15 ans le mode de dotation des collèges et lycées a changé. Nous sommes passés de la dotation à la structure à la DGH et il semble important de préciser le mode de fonctionnement des EPLE dans la phase initiale de la préparation d’une rentrée scolaire.
Les opérations liées à la préparation de rentrée se décomposent en plusieurs étapes qui commencent dès la fin de la rentrée précédente : prévisions d’effectifs, prévisions de structures, DHG (Dotation Horaire Globale), prévisions de services, TRM (Tableau de Répartition des Moyens), ajustements de moyens provisoires.
•
1 – PREVISIONS D’EFFECTIFS
Cette opération peut être préparée immédiatement après le constat définitif de rentrée, sur la base des effectifs arrêtés.
Les services académiques proposent généralement des tableaux par MEF (Module Élémentaire de Formation) avec des décomptes de montants, doublants et entrants, mais en réalité, ils appliquent pour leurs propres prévisions la méthode des TAP (Taux Apparents de
Passage).
Cette méthode consiste à comparer les effectifs d’une année sur l’autre à un niveau donné sans analyser les causes des différences, et à reporter la même proportion sur l’année à venir.
Éventuellement, on peut lisser les variations en prenant la moyenne de plusieurs années. Les TAP sont une méthode rapide et fiable quand il s’agit de grands nombres et pour suivre les
grandes tendances, mais qui expose à de graves erreurs à petite échelle. Après comparaison de leurs prévisions avec celles du chef d’établissement, les autorités académiques arrêtent une prévision officielle, au cours du premier trimestre, qui sert de base
de calcul à la DHG.
•
2 – DHG (DOTATION HORAIRE GLOBALE)
Le calcul de la DHG est établi par les rectorats ou les inspections académiques. Il est calculé :
•
à partir du H/E, c’est-à-dire en prenant en compte le nombre d’élèves et en le multipliant par un coefficient choisi à l’échelon académique ;
•
à partir de la structure, en multipliant le nombre d’heures officiellement attribué à chaque division par le nombre de divisions
ou par une combinaison de ces deux modes de calcul.
Assez souvent, des correctifs sont mis en œuvre, soit par mélange des deux modes de calculs, soit par étalonnage des coefficients en fonction de critères tels que les classements en Réseau de Réussite Scolaire (RRS), en Réseau Ambition Réussite (RAR), ... les structures spécifiques, ou d’autres choisis en fonction du projet académique.
Dans certains cas, un forfait d’heures est attribué pour les langues vivantes et les options de l’établissement. Les heures de 1re chaire, pondérations post bac et de laboratoires sont calculées en fonction
de la structure des personnels affectés.
•
3 – TRM (TABLEAU DE REPARTITION DES MOYENS)
–
Une fois sa DHG reçue, le chef d’établissement doit proposer à la commission permanente ( le jugement du T.A., LILLE, 18.09.2008, M. W ., n° 0503605 T.A., L ILLE, 18.09.2008, M. D., n° 0503854
rend l’avis de la commission permanente non décisionnel) puis au conseil d’administration ( seul compétent pour décider de la répartition des moyens et de leur emploi) une structure pédagogique fondée sur une répartition des moyens affectés par discipline en respectant les horaires officiels, les statuts des enseignants (ORS – Obligation Réglementaire de Service) et les prévisions d’effectifs par niveau, série, langue et option...
Une fois réparties les heures obligatoires, le chef d’établissement propose en concertation une utilisation des heures correspondant aux dispositifs spécifiques de l’établissement selon son projet et son contrat d’objectifs.
•
4 – AJUSTEMENTS
La comparaison entre les besoins exprimés et les apports fera apparaître un écart qui sera résorbé de différentes façons :
•
création ou suppression de supports définitifs ou provisoires (BMP – Blocs de Moyens Provisoires, pourvus par contractuels ou Titulaires de Zone de Remplacement – TZR) ;
•
Compléments de Services Donnés ou Reçus (CSD ou CSR) (titulaires ayant des services complétés entre plusieurs EPLE) ;
•
Postes STaGiaires (PSTG) ;
•
Heures Supplémentaires Années (HSA) (écarts restants). Voir le diaporama sur le TRM dans la boîte à outils.
Après la remontée informatique du TRM, les propositions de suppressions ou de créations sont examinées par l’autorité académique qui arrête les décisions.
•
5 – DU TRM A L’EMPLOI DU TEMPS
Le conseil pédagogique peut être consulté à n’importe quelle étape.
Mise en place des conseils d’enseignement pour :
•
prévision des projets et dispositifs spécifiques ;
•
contraintes matérielles, constitution d’équipes,..(fiches de vœux), contraintes pédagogiques horaires des disciplines.
Ajustement définitif des effectifs après conseils de classe, commissions d’appel et résultats des examens.
Élaboration des emplois du temps.
TEXTES OFFICIELS EN VIGUEUR
Arrêté du 29 mai 1996 : organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège
•
arrêté du 26 décembre 1996 : organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième) ;
•
arrêté du 14 janvier 2002 modifiant l’arrêté du 26 décembre 1996 : organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et quatrième) ;
•
arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l’organisation des enseignements du cycle d’orientation de collège (classe de troisième).
HORAIRES OFFICIELS -VOIR LE SITE D’ÉDUSCOL
•
organisation des enseignements au collège et horaires
Pour en savoir plus :